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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC
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PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON
EDC SARL

Numéro de dépôt :
3294758
Date de dépôt :
25/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/05/2014
PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON de EDC

Présentation de la marque PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON

Déposée le 25 mai 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-28 du 9 juillet 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) EDC domicilié(e) 11 rue Georges Daguerre, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 430 247 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, EDC SARL Monsieur Tony HELENE domicilié(e) 11 rue Georges Daguerre, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France.

La marque PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3294758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PECHEURS ET ELEVEURS DE MIQUELON est expirée depuis le 25 mai 2014.

EDC a également déposé les autres marques suivantes : ROYALE DE MIQUELON , PATRIMEA Association , Association PATRIMEA , Association HESTIA , Hestia Association , EDC LE MEDIATEUR DE LA FAMILLE , EDC , (Marque figurative) , DEUX CHEVAUX , Assist'Impôts


EDC SARL - 11 rue Georges Daguerre, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France - SIREN 430247817


EDC SARL Monsieur Tony HELENE - 11 rue Georges Daguerre, BP 4371,97500 ST PIERRE ET MIQUELON - 97500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 9 juil. 2004 au BOPI 2004-28

Viande, poisson, coquillages, crustacés, volaille et gibier ; oeufs, lait et produits laitiers ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; préparations alimentaires et plats préparés à base de viande, poisson, coquillages et crustacés ; produits de la pêche et de l'aquaculture frais (non vivants), fumés, salés, marinés, séchés ; plats préparés frais, surgelés et appertisés à base de produits aquatiques. Produits de l'élevage, de la pêche et de l'aquaculture ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; coquillages et crustacés vivants. Services de restauration (alimentation). Services de bars. Services de traiteurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.